- Accueil
- > Mentions legales
Logement Francilien
Vous êtes actuellement sur le site d’information de la société
Logement Francilien, S.A. d’H.L.M. à directoire et conseil de
surveillance, au capital de 13 202 170 euros, représentée par Gérard
Seigné, Président du directoire et immatriculée au RCS de Nanterre sous
le numéro 489 938 407 - N° TVA CEE : FR35489938407
Siège social : 51, rue Louis Blanc - 92917 Paris La Défense Cedex
Téléphone : 01 46 91 25 25
Directeur de la publication : Agnès Dorel
Hébergeur et concepteur du site : Publicorp, 13 rue Rosenwald - 75015 Paris
Contact
: pour toute remarque concernant le fonctionnement et le contenu du
site, n’hésitez pas à prendre contact avec son administrateur :
contact@groupe-lf.fr .
Logement Francilien attire votre attention sur les points suivants :
Mise en garde générale
Logement
Francilien met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des
informations et/ou outils disponibles et vérifiés. Si malgré tous les
soins apportés, vous constatez une erreur ou une omission, nous vous
remercions de nous en faire part en adressant un courrier électronique
à contact@groupe-lf.fr
Les informations sont non-contractuelles
et Logement Francilien se réserve le droit de modifier, à tout moment
et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, Logement Francilien
décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission
quant au contenu des présentes pages, de même qu’en cas d’interruption
ou de non disponibilité du service, pour des raisons de maintenance par
exemple.
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce
site relève de la législation française et internationale sur le droit
d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de
reproduction sont réservés, notamment pour les données, les textes, les
dessins, les graphiques, les photos, les vidéos, les séquences animées,
les bandes sonores et les documents téléchargeables.
Toute
reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou
partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit sans
l’autorisation expresse et préalable de Logement Francilien est
interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles
L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Crédits photographiques, illustrations et documents graphiques divers
Frédéric Achdou, Attention Consultants, Luc Benevello, Christophe Duranti, Florence Levillain / Anne Van der Stegen / Editing, Franklin Partners, F. Clement / J. Giustina / G.Houlder / L.Mouton / P.M.Persson / S.Puetzer / J.Pumfrey / E.Rank / Z.Soleil / S.Stafford / C.Tokerud / J.Woodson / Yellow Dog Productions / Getty Images, Jean-Claude Guilloux, GVA, Image Contemporaine, Michel Labelle, Logement Français, Peter Pen, Lydic / Simon / Stevens / Tschaen / Sipa press, Timédia.
Liens vers d’autres sites
Des
liens vers d’autres sites web non édités par Logement Francilien vous
sont proposés. Logement Francilien ne saurait être tenu pour
responsable du contenu des sites auxquels vous auriez accès.
La
création de liens hypertextes vers le site de Logement Francilien doit
faire l’objet d’une autorisation préalable de l’éditeur.
Dysfonctionnements
Logement
Francilien ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou
indirects, pertes ou frais, résultant de l’utilisation de ce site web,
ou de l’impossibilité pour un tiers de l’utiliser, ou d’un mauvais
fonctionnement, d’une interruption, d’un virus ou encore d’un problème
de ligne ou de système.
Conditions d’accès au site
Ce
site a été conçu pour une résolution d’écran de 1024 x 768 pixels ou
plus ; il devrait être compatible avec la plupart des navigateurs. Pour
accéder à certains documents, il est peut-être nécessaire d’installer
des « plug-in » téléchargeables gratuitement.
L’accès au site est
gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de
télécommunication sont à la charge de l’internaute, selon les modalités
fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
Mise à jour le : 1/09/2008
